Manuel de l'opération intégrée de sécurisation foncière rurale
(MOI, Version 3.1, mars 2025)
Manuel pour la conduite d'une opération intégrée de sécurisation foncière rurale
Document principal, version 3.1 validée le 24/07/2025 par le Conseil de Surveillance de l'AFOR.
Annexe 2 :
Document principal du guide de l'ISF.
Annexes :
- Calendrier des cérémonies d’ouverture dans les villages (version Word).
Formulaire de déclaration officielle d’ouverture de opérations intégrées de sécurisation foncière et d’ouverture des enquêtes officielles (version Word).
Diagnostic du CVGFR (version Word).
Procès-verbal de la réunion de constitution du Comité Villageois de Gestion Foncière Rurale (version Word).
Décision sous-préfectorale portant création du Comité Villageois de Gestion Foncière Rurale (version Word).
Règlement intérieur du Comité Villageois de Gestion Foncière Rurale (version Word).
Modèle d’attestation de formation des CVGFR (version Word).
Rapport sur l’organisation socio-foncière du village (ROSOF du village) (version Word).
Décision sous-préfectorale de dispense des activités du dialogue social renforcé (version Word).
Calendrier prévisionnel des premières activités de l’ISF (version Word).
Calendrier prévisionnel des activités de dialogue social renforcé (version Word).
Cahiers d’intentions (version Word).
Procès-verbal de règlement d’un litige foncier (version Word).
Procès-verbal de clarification foncière intrafamiliale (version Word).
Guide d’entretien pour les discussions sur les relations entre tuteurs et planteurs (version Word).
Charte des relations tuteurs-planteurs (version Word).
Méthodologie du protocole de gestion foncière (version Word).
Procès-verbal de constat d’achèvement des activités du dialogue social renforcé (version Word).
Recueil des données personnelles (version Word).
Rapport ISF relatif aux activités d’ingénierie socio-foncière préalable du village (RISF du village) (version Word).